Rénover son condo, c’est un projet excitant… jusqu’à ce qu’on découvre qu’on ne peut pas abattre tel mur, changer telle fenêtre ou installer un système d’air climatisé sans l’approbation du syndicat de copropriétaires.
Vivre en copropriété, signifie en effet le partage d’un bâtiment, d’espaces et parfois même de tuyaux! Alors, avant de sortir votre marteau, mieux vaut connaître ce qui est permis.
À noter toutefois que chaque copropriété peut avoir ses propres règles.
Comprendre la règle d’or : privé vs commun
La base de toutes les décisions en copropriété repose sur une notion simple : certaines portions appartiennent entièrement au copropriétaire (la partie privative), tandis que d’autres appartiennent à tous les copropriétaires (les parties communes). Et oui, même si les murs sont dans votre unité, ils ne sont pas tous «à vous»!
En général, tout ce qui touche à l’intérieur esthétique de votre condo est privatif. Sauf :
- les éléments structurels;
- les colonnes;
- la dalle de béton;
- les balcons;
- les fenêtres;
- les portes (donnant dans le corridor commun ou l’extérieur);
- les conduits principaux.
Ces éléments sont généralement considérés comme des parties communes ou des parties communes à usage restreint. Cela signifie que vous ne pouvez pas les modifier librement.
Ce que vous pouvez modifier sans trop de souci
La bonne nouvelle : plusieurs rénovations peuvent être réalisées sans demande officielle, tant qu’elles ne touchent pas la structure ou les systèmes majeurs.
1. Revêtements intérieurs
Vous pouvez transformer votre salon en oasis scandinave ou loft industriel sans rendre de comptes…tant que vous respectez les règles du bâtiment!
Peinture, nouvelle céramique, changement de plancher (à condition de respecter les normes d’isolation acoustique), modification des armoires de cuisine, remplacement des comptoirs, bref… tout ce qui est esthétique vous appartient.
2. Appareils et électroménagers
Remplacer un lave-vaisselle ou un luminaire ne pose normalement aucun problème. Assurez-vous toutefois que les appareils respectent les normes électriques et d’insonorisation de l’immeuble.
3. Rénovations mineures non structurelles
Ajouter un caisson de rangement, poser un dosseret, changer les portes intérieures… Ce sont des travaux de faible impact qui ne requièrent habituellement pas de permission.
Ce qui nécessite une autorisation (et généralement une rigoureuse!)
Voici la partie où l’enthousiasme se tempère. Plusieurs modifications demandent l’accord du syndicat, parfois même une résolution officielle en assemblée.
1. Plomberie et évacuation
Déplacer un évier, la toilette ou la douche peut affecter les colonnes d’eau communes, et donc tout l’immeuble. On vous demandera souvent des plans, des inspections ou des travaux effectués par des professionnels certifiés.
2. Électricité
Modifier le panneau électrique ou ajouter une charge importante (comme une borne de recharge pour véhicule électrique dans le garage) nécessite presque toujours l’approbation du syndicat et parfois celle de l’ingénieur de l’immeuble.
3. Changements touchant la structure
Oubliez l’idée d’abattre un mur porteur par un simple élan de créativité déco. Pour ce genre de projet, il faut non seulement une autorisation, mais souvent une analyse complète de la structure du bâtiment. Et ce n’est pas gagné!
4. Fenêtres, balcons et portes (donnant sur le corridor ou l’extérieur)
Même s’ils donnent sur votre unité, ces éléments sont habituellement des parties communes. Vous ne pouvez pas les remplacer par un autre modèle sans approbation, car ils doivent conserver une cohérence d’apparence pour tout l’immeuble.
Les bruits, les vibrations… et vos voisins
Une autre particularité de la vie en condo : les rénovations peuvent déranger.
La plupart des règlements de copropriété encadrent les heures permises pour les travaux, le bruit, et parfois même les types de matériaux (surtout les planchers). Vérifiez toujours les règlements avant de commencer, sinon vos voisins risquent de vous rendre une petite visite ou encore de vous faire parvenir une amende.
Le rôle du syndicat : allié ou obstacle?
On accuse parfois le syndicat de tout bloquer, mais dans les faits, il doit protéger l’intégrité du bâtiment et l’harmonie visuelle. Il veille aussi à ce que les travaux respectent les normes, pour éviter les infiltrations d’eau, les risques électriques ou les litiges futurs. Considérez-le comme un filet de sécurité (un peu rigide, certes, mais utile).
ü Les règles sont en place souvent pour assurer que la copropriété conserve sa valeur, ce qui est bon pour tous les copropriétaires.
Qu’arrive-t-il si vous rénovez sans autorisation?
Si une rénovation non autorisée est effectuée, le copropriétaire s’expose à des amendes et souvent à une obligation de remettre l’espace comme il était auparavant, ce qui peut être coûteux. Pour y parvenir, le syndicat peut recourir à des mises en demeure et à des poursuites judiciaires.
La clé du succès : vérifier vos règlements, planifier avec des professionnels et obtenir les autorisations quand c’est nécessaire. Mieux vaut être prudent que de devoir refaire les travaux… ou d’affronter une assemblée de copropriétaires pas trop impressionnés par votre mur abattu!
