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Quoi faire en cas de conflits entre voisins lors de rénovations

RE/MAX Québec
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Que vous soyez celui qui effectue les travaux ou le voisin qui en subit les contrecoups, il est possible d'éviter un conflit ou d'envenimer une dispute pendant des rénovations.

Votre voisin s'est plaint du va-et-vient des ouvriers et vous ne savez pas quels sont vos droits et vos devoirs? Vous êtes le voisin qui n'en peut plus de voir sa quiétude troublée par la poussière excessive? Voici quelques pistes de solutions.

Les types de désagréments possibles

Les raisons d'en vouloir à son voisin pendant des rénovations sont nombreuses (et cela dépend aussi du niveau de tolérance de chacun). Ce peut être à cause du bruit des outils (scie, perceuse, marteau piqueur, etc.) ou de la musique écoutée en continu par les ouvriers. Ce peut être à cause de la poussière générée par les rénovations ou encore les débris laissés sur un terrain. Un conflit peut aussi survenir lorsqu'un voisin piétine constamment le terrain adjacent au sien lors des travaux ou encore bloque un accès. Dans un immeuble à condos, le tapage fait dans l'escalier commun peut aussi être un irritant. D'autres fois, c'est un voisin intolérant qui est le noeud du problème.
Ce qu'il faut se rappeler est que peu importe le type de désagrément - qu'on le juge anodin ou important - il est possible d'améliorer la situation.

Bruit : des règles variables

Au Québec, plusieurs municipalités ont des règles claires par rapport aux désagréments causés lors de rénovations. Ainsi, la partie qui effectue les travaux est tenue de respecter un code sans quoi elle pourrait être sanctionnée. Par exemple, à Montréal, les travaux bruyants comme la menuiserie, la soudure ou le débosselage doivent être réalisés entre 7 h et 19 h les jours de semaine, entre 10 h et 18 h le samedi et entre 12 h et 18 h le dimanche. Certaines villes sont encore plus strictes et interdisent tout bruit le dimanche. Informez-vous auprès de votre municipalité et dénoncez la situation, au besoin.

Encombrement

Pour ce qui est de l'encombrement ou des débris laissés sur le terrain (le vôtre ou celui du voisin), les municipalités ont des règles qui leur sont propres. Souvent, il est possible d'obtenir un permis permettant de laisser des débris de rénovation pour un temps donné. Mais si votre voisin laisse traîner des débris pendant des jours, vous pourriez en informer la ville et celle-ci pourrait le sanctionner.

Utilisation de votre terrain

Sans votre autorisation, vos voisins n'ont pas le droit de circuler sur votre terrain. Vous pouvez les sommer de quitter votre terrain et appeler la police s'ils ne coopèrent pas. À moins, bien sûr, qu'ils aient obtenu une dérogation, notamment dans le cas où c'est la seule façon pour eux de procéder aux travaux. Dans tous les cas, s'ils causent des dommages, des recours sont possibles.

Poussière et saleté

Les entrepreneurs qualifiés savent qu'il est important de cloisonner les pièces afin de limiter la saleté qui peut s'en dégager, telle que la sciure de bois. Souvent, ce sont des toiles de plastique installées du sol au plafond. Si votre voisin effectue des travaux salissants sans tenir compte de la poussière générée, vous avez des recours. Communiquez avec les services municipaux.

Condominium : la déclaration de la copropriété

Vous habitez en copropriété? Vous avez accès à un document intitulé déclaration de la copropriété dans lequel sont inscrites toutes les règles établies par le syndicat. Il pourrait vous aider à faire valoir vos droits advenant un conflit.

La communication ne fonctionne pas?

La communication est la clé. Si vous effectuez des travaux, prenez les devants en informant vos voisins. Si vous êtes la partie adverse, parlez de vos inconforts. Si, malgré votre bonne volonté, vous rencontrez des problèmes, des recours sont possibles tels que la médiation, une poursuite à la Cour des petites créances ou une entente signée devant notaire. Certains organismes et entreprises peuvent vous aider à régler les litiges tels que Équijustice ou le site onregle.com.

Vivre un conflit avec un voisin n'est jamais une situation agréable, mais heureusement, il est généralement possible de trouver un terrain d'entente.

Qu'en pensez-vous?

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